1- Introduction
Cet article sur le bruit devait sortir plus tôt (suite à une discussion sur une page FaceBook sur le bruit d’un KARCHER), mais compte tenu de l’actualité intense du mois de Juin (+4000 visiteurs sur notre site), nous avons préféré le programmer plus tard, c’est donc le dernier article du mois de juillet où l’activité a été plutôt au ralenti.
Ensuite, lors du C.M. du 30-mai-2023, nous avons eu une discussion sur les nuisances sonores d’engins de BTP (rue de l’Aulnaie) avec une adjointe qui semble méconnaître les Lois sur le bruit, selon elle « les nuisances sonores, pour les entreprises de BTP sont permises même le week-end » ah bon, première nouvelle.
Devant tant d’incompétence, il était temps de faire cet article.
2- Le bruit est une nuisance
Le bruit est une nuisance, ce n’est pas parce que nous vivons à la campagne où le chant du coq, des poules des tracteurs et des cloches de l’angélus viennent agrément la beauté de notre paysage que nous devons tout accepter.
Le bruit est l’une des causes du pourrissement les relations de voisinage mais pas que, il y a aussi le bruit des pots d’échappements des voitures ou des motos non homologués, dans la journée c’est désagréable mais en pleine nuit combien de personnes sont réveillées dans leur sommeil par un seul véhicule déboulant à vive allure dans les rues à fort trafic du village (rue Normande, rue des Vallées, rue du Vexin, rue de l’Aubette et rue de la Moncient à Gaillonnet).
Une étude de l’ADEME a montré qu’une moto avec un pot non homologué traversant Paris de bout en bout réveillait 300 000 personnes, OKay Seraincourt c’est pas Paris mais enfin, proportionnellement ça fait 200 personnes, ce n’est pas négligeable……
2- Quelle est la tolérance sur le bruit (l’émergence)
L’émergence du bruit est tout ce qui est perçu par autrui dépassant 5 dB(A) le jour (de 7h à 22 h) et de 3dB(A) la nuit de 22h à 7h du matin le bruit de fond (la nature, le vent, les p’tits oiseaux, les voitures au loin etc..) auquel il faut rajouter un terme correctif dépendant de la durée (défini dans le code de la santé publique (art. R1336-7), il a un facteur supplémentaire concernant la fréquence en Hz, les sont dépendent des octaves mais inutile de compliquer les choses.
Référence: loi bruit du 31-dec-1992 et 31-aou-2006.
Pour faire simple, tous les bruits qui dépassent les valeurs ci-dessus sont inacceptables.
Hz = Hertz unité de fréquence
dB(A)= décibel Acoustique (unité d’intensité sonore).
Dire à un membre d’un groupe Facebook qu’il est intolérant parce qu’il se plaint du bruit d’un Karcher n’est pas fondé, pour pouvoir justifier cette affirmation il faut le vérifier avec un sonomètre.
D’autre part, cette tolérance est la même pour tout le monde, c’est la Loi.
3- Que disent les textes de loi sur le bruit?
Dans le Val d’Oise, le bruit est réglementé par l’arrêté préfectoral du 28-avr-2009.
https://www.val-doise.gouv.fr/Media/Files/Publications/l-arrete-du-28-avril-2009
Un grand nombre de communes font référence à cet arrêté sur leur site internet (tapez les mots clés bruit + nom de la commune), rien à Seraincourt.
L’article 11 de la section 6 de l’arrêté préfectoral donne les créneaux horaires où l’on peut faire des bruits de bricolage (tondre sa pelouse, tailler une haie, débroussailler au rotofil, percer des trous…) dans les valeurs d’intensité acceptables sont les suivants:
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30
le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h
le dimanche de 10h à 12h.
4- Bruit à Seraincourt
A Seraincourt, il y a un arrêté bruit totalement obsolète datant de 1984, c’est à dire avant la Loi bruit du 31-dec-1992, il ne se réfère pas à l’arrêté du préfectoral du 28-avr-2009.
Cet arrêté interdit l’usage des outils à moteur thermique (tondeuse à gazon, tailles haies…) du samedi 19h au lundi 08h si votre tondeuse à gazon est électrique vous pouvez tondre. Attention, cet arrêté est en contradiction avec l’arrêté préfectoral, il n’est pas disponible sur le site de la mairie…..
Nous aurions pu mettre en jour cet arrêté bruit totalement obsolète en 2014 (ça date!) J’avais envoyé à Mme Maurice un projet le 27-sep-2014 par mail.
Le problème à Seraincourt c’est qu’il n’est pas admis d’être plus intelligent que la madame la Maire.
5- Conclusion
Chers seraincourtois(es), pensez à vos voisins, ils ont droit autant que vous à la tranquillité, c’est ça le respect.
Si vous faites du bricolage, veillez à respecter à minima les règles de l’arrêté préfectoral, évitez de tondre votre pelouse le dimanche (si vous avez un tondeuse à moteur thermique).
Si vous organisez de temps en temps une fête à l’extérieure pensez à avertir le voisinage suffisamment à l’avance pour qu’ils puissent prendre leurs dispositions (dormir dans la famille par exemple), un mot dans chaque boîtes aux lettres, invitez-les à venir faire la fête avec vous ils seront compréhensifs.
Chers nouveaux arrivants voilà où en est votre village! Si vous avez choisi de vivre à Seraincourt c’est pour de bonnes raisons (vivre à la campagne, une école de village pour vos enfants, des commerces de proximité, un centre médical, des bassins d’emplois à proximité…..), comment trouvez-vous l’atmosphère? N’avez-vous pas le sentiment de vivre dans un village dortoir? Comment trouvez-vous l’équipe dirigeante?
Les villages alentours, ont une vie associative plus riche, un village c’est avant tout de bonnes relations de voisinage entre les habitants, des fêtes du bien vivre ensemble, pensez-vous que la maire et son équipe y contribuent?
Certains d’entre-vous ont quitté Seraincourt ou sont en partance vers d’autres horizons à cause de l’atmosphère délétère qui y règne nous vous comprenons.