Début du CM à 19h, léger retard (3 min.) d’un conseiller de la majorité que nous ne citerons pas.
1- Liste des absent(es):
Mme Schembri donne son pouvoir à M. Schweizer
M. Simon donne son pouvoir à M. Ballot
Mme Raysseguier donne son pouvoir à Mme Chabrit
Mme Reussard est absente
Le quorum étant atteint le Conseil Municipal peut commencer.
2- Désignation d’une secrétaire de séance
Mme Chabrit se propose, pas d’opposition
3- Rajout d’une information au PV du 26 juin 2023 demandé par M. Ballot
M. Ballot insiste pour que la raison réelle de son départ du conseil soit mentionnée dans le PV.
Vote: Tous le monde vote POUR sauf un (et ce n’est pas moi).
4- Décision modificative: intégration du solde de clôture de la caisse des écoles dans le budget COMMUNE
Le budget de la caisse des écoles étant géré séparément, en 2019 il avait été décidé de l’intégrer dans le budget COMMUNE pour cela il fallait attendre 3 ans. Le solde de 8280,19€ a été intégré dans le budget COMMUNE, sur le compte No. 657361 de la section fonctionnement/dépenses du même montant.
Vote: Unanimité
5- Renouvellement du contrat d’assurance statutaire CIG (Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne) 2023-2026
Ce contrat d’assurance prend en considération le risque financier lié à l’absence des agents administratifs (taux 6,34% pour le CNR et ACL, 1,6% pour l’INCANTEC) je sais c’est un peu compliqué pour les profanes….
NDLR: C’est bien, mais depuis quand le CIG a-t’il fourni le dernier agent administratif à temps plein à Seraincourt? ça remonte à longtemps! Les agents du CIG ont’ils envie de venir à Seraincourt? Combien de secrétaires de mairie sont-elles passées par Seraincourt en 9-10 ans?
Vote: Unanimité
6- Délibération ONACVG (Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerres) déjà votée (voir PV du CM du 27-mar-2023)
Subvention de 2 x 200€
Vote: Unanimité
7- SIARP: convention pour l’application de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines
Le SIARP (assainissement) est déjà intervenu à plusieurs reprises de façon efficace pour des travaux sur des canalisations d’eaux pluviales. Le SIARP intervient aussi pour la surveillance du réseau de canalisations, il faut signer une convention.
Vote: Unanimité
8- Adhésion de Montgeroult au SIEVAM (Syndical Intercommunal des Eaux de la Viosnes, de l’Aubette et de la Montcient).
Vote: Unanimité
Il est 19:47 soit 44 minutes après le début du CM, tout s’est bien passé jusque là.
9- Questions diverses du CM
– Proposition d’un habitant d’acquisition d’une parcelle de foncier, non cadastrée située Allée des Cerisiers
Mme Maurice, nous explique qu’un habitant propriétaire de la parcelle AA 94 ou AA 95 souhaite acquérir une parcelle non cadastrée pour en faire 2 places de parking personnelles.
M. Vinolas prend la parole et explique que la parcelle en question est cadastrée sous le No. AA98, et qu’elle appartient à un agriculteur.
M. Schweizer va sur géoportail PLU, effectivement la parcelle est bien cadastrée il l’explique à Mme Maurice qui le découvre.
M. Vinolas dit qu’il faudrait en parler au voisinage immédiat avant de prendre toute décision afin qu’aucun ne puisse être gêné. A Seraincourt, le stationnement est source de conflit.
Il a été décidé de demander conseil au notaire et à un géomètre expert (s’il y a lieu) car la morphologie de la parcelle est particulière (composée de 2 zones distinctes).
Le but étant d’éviter le stationnement gênant de véhicules, certains habitants (individualistes) considèrent que les places de stationnement devant chez eux leur appartiennent, ce qui est totalement FAUX, ces places appartiennent à la communauté et tous les habitants y ont un accès LIBRE.
10- Organisation dates à prévoir pour commissions suivantes:
10.1- Commission vitesse (suite à la réunion du 23-sep-2022)
Mme Maurice propose 2 dates le 17 et le 24 Novembre, M. Vinolas indisponible le 17 à cause de l’Intermezzo organisé par le Conservatoire du Vexin (petit rappel ce spectacle de musique aura lieu le 17-nov-2023 à 19h en salle polyvalente, il est GRATUIT), M. Maurice est indisponible le 24 novembre car il est convoqué en appel (??). M. Ballot est d’accord pour intégrer la commission. Finalement la réunion aura lieu le 17-nov à 17h elle est réservée aux conseillers municipaux.
10.2- Classement sonore:
Demande de la préfecture pour le classement de la rue de l’Aubette, de la rue des Vallées et de la rue de la Montcient.
M. Ferreira se propose, il sera assisté par Mme Enée.
10.3- Renouvellement des commissions de contrôle des listes électorales (avant le 13 novembre).
De façon régulière, les listes électorales sont mises à jours (nouveaux arrivants, départs, décès…). Pour cela, une commission de contrôle se réuni pour vérifier l’identité des nouveaux arrivants qui ont fait une demande d’inscription, en général il n’y a pas de gros problème, c’est rébarbatif mais il faut le faire, peut-être que la mairie pourrait nous servir un petit café ou une autre boisson avec des biscuits pour rendre la tâche plus attrayante.
Il y a des règles qui définissent le nombre de conseillers pouvant y participer (le maire, ses adjoints et le conseiller délégué sont exclus). De plus il faut trouver une personne indépendante de la commune.
Résultat:
Ensemble pour Seraincourt: Titulaires: JP Maurice, N. Raysseguier, S. Digaire, suppléante V. Lozac’h
Seraincourt 2020, un autre avenir: Titulaire: M. Ballot, suppléante Mme. Reussard
Seraincourt notre village: Titulaire: M. Vinolas
11- Information:
Mise en place d’une borne de recharge pour voitures électriques devant l’église (au niveau du banc) pour 2 voitures (1 + 1 pour handicapé). L’installation et les charges payantes ne sont pas gérées par la commune.
Qu’en sera-t’il du stationnement des voitures le soir?
Nota: dans le programme Ensemble pour Seraincourt il n’y avait rien à ce sujet…..le programme Seraincourt notre village était inspirant! N’y avait-il pas un autre endroit pour installer cette borne, le nouveau parking par exemple?
M. Digaire demande si l’architecte des bâtiments de France est d’accord. Pour lui faire plaisir M. et Mme Maurice lui répondent oui – oui mais en sont-ils sûr eux-mêmes?
12- Questions diverses des conseillers
1- Question de M. JP Maurice à M. Vinolas
Monsieur Vinolas, j’ai pu lire sur une de vos déclarations une petite phrase de Charles GAVE, que vous avez reprise à votre compte : Les moins capables de gouverner, élus par les moins capables de gagner leur vie. Pouvez-vous nous dire qui sont les moins capables de gouverner et surtout par rapport à qui. J’aimerais aussi beaucoup plus de clarté sur le reste de votre déclaration : élus par les moins capables de gagner leur vie. Pouvez-vous, pour une fois, ne pas éluder la question, être plus clair et surtout plus précis.
Réponse de M. Vinolas à M. Maurice
Mme la maire, mes chers collègues, Monsieur Maurice,
Je constate une fois de plus que vous lisez mon site et ma page Facebook, c’est bien, mais si j’ai une recommandation à vous faire c’est de ne plus les lire car ils vous troublent l’esprit, de plus votre question envoyée par la mairie 28 minutes seulement après la mienne sur la réhabilitation de la salle polyvalente, montre votre hyper réactivité, à l’avenir prenez le temps de la réflexion avant d’écrire.
D’après le CGCT article L-2121-19 il est écrit “Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune”.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031038620
Votre question n’ayant aucun rapport avec les affaires de la commune, je n’y répondrai pas devant cette assemblée néanmoins je vous répondrai à titre privé par mail.
Mes chers collègues, Il est regrettable de constater qu’après bientôt 10 ans d’exercice en tant que simple conseiller municipal M. Jean-Pierre Maurice n’a pas été capable d’intégrer le cadre des questions qu’il était en droit de poser en conseil, c’est vraiment affligeant.
Réponse de M. JP Maurice à sa propre question
M. JP Maurice à la fâcheuse habitude de faire les questions et les réponses qui l’arrangent, nous avons droit à une explication abracadabrantesque dont lui seul a le secret.
NDLR (commentaires)
M. JP Maurice est obnubilé par le site Seraincourt-notre-village, plutôt que lire ce site satyrique, il ferait mieux de bosser pour la commune.
Pour ceux qui ne sont pas au courant, le 30-mai-2023 (dans le fil d’actualité) j’avais mis ceci:
L’ineptocratie est arrivée jusqu’à Seraincourt! Depuis Juillet 2020, les élus de la majorité expérimentent un nouveau concept, l’ineptocratie.
Je vous laisse découvrir cette vidéo de Charles Gave (un économiste renommé) qui vous donne la définition de ce nouveau concept.
https://www.tiktok.com/@imfrenchleaders/video/7190711371246357765
Il semble que M. JP Maurice se soit senti concerné…..Pourquoi?
2- Question de M. Ferreira à M. Vinolas
Je souhaite que Mr Vinolas nous dresse le bilan de son action au sein du Foyer Rural.
Réponse de M. Vinolas à M. Ferreira
Mme la maire, mes chers collègues, monsieur Ferreira,
Je m’étonne de votre question sans intérêt pour notre commune sur sa finalité et en quoi elle peut améliorer votre performance !
Là aussi, selon le CGCT article 2121-19 il est écrit “Les conseillers municipaux ont le droit d’exposer en séance du conseil des questions orales ayant trait aux affaires de la commune”
Vous serez d’accord avec moi pour constater que votre question n’a aucun rapport avec les affaires de la commune, je suis en droit de ne pas donner suite, toutefois je vous remercie de l’avoir posé et je vais y répondre.
Ma participation à Seraincourt Animation – Foyer Rural (SA FR) a débuté le 2 juin 2023 et s’est terminée implicitement le 17 septembre 2023 n’ayant pas reçu la convocation du Président Stéphane Roos soit en tout et pour tout 2 mois et demi.
Pendant cette période j’ai aidé le FR en tant que bénévole je tiens à le préciser.
Le 10 juin pour les jeux inter villages à Condécourt j’ai participé à l’installation du barnum le matin, à l’animation des jeux l’après-midi, j’ai fait quelques photographies et le texte que j’ai transmis au responsable communication pour le bulletin municipal. Je vous signale que Mme et M. Maurice sont venus se montrer mais n’ont pas daigné saluer les membres du FR. Les parents d’élèves ont apprécié notre prestation ce fût un SUCCES.
Le 24 juin, pour les feux de la St Jean, j’ai aidé le FR pour l’organisation, j’ai fourni le matériel d’animation mégaphone, enceinte musicale, j’ai participé à la décoration du camion et j’ai fait des vidéos de l’événement etc…), je vous ai vu en tant que spectateur pour vous montrer. Pour l’ensemble des participants ce fût un SUCCES.
Le 17 septembre pour le Moules Frites j’ai aidé en tant que bénévole (montage du barnum le samedi A.M., balade culturelle “Moulins et Lavoirs” le dimanche matin, cuisson des frites et assistance au service, j’étais le seul élu aucun autre n’est venu. D’après les participants ce fût un SUCCES.
Depuis le 18 septembre vous seriez membre du CA du Nouveau foyer rural, en 1 mois et demi qu’avez-vous fait?
De plus vous êtes Adjoint au maire depuis juillet 2020 soit 40 mois, vous avez perçu une indemnité brute de 26 645,60€, qu’avez-vous fait d’utile pour notre collectivité pour la justifier?
La prochaine fois prenez le temps de réfléchir avant de poser des questions, visiblement 31 minutes après ma question diverse c’est très insuffisant, auriez-vous besoin d’un maître à penser pour vous identifier à lui ?
NDLR (commentaires)
M. Ferreira est surpris, il ne s’attendait pas à ma réponse, il bafouille. Quelle était la finalité de sa question? Voulait-il se montrer? Etait-il le missile ou le lance missile, lui aurait-on demandé de poser la question?
La prochaine fois, avant de poser une question sans intérêt pour la commune, qu’il prenne le temps de réfléchir « Le sage tourne sept fois sa langue dans sa bouche avant de parler. » proverbe biblique (Livre des proverbes).
La sagesse c’est parfois de se taire quand on a rien à dire.
3- Question de JL Vinolas à M. JP Maurice et C. Enée
Le 24-oct-2023, j’ai reçu un mail de M. J-P. Maurice, je vous laisse le soin de le lire.
M. Maurice pose une question à M. Ballot et moi-même sur la rénovation de la salle polyvalente. La question a ni queue ni tête c’est sur un copié/collé piqué sur un site (?) quelqu’un a-t’il compris le sens de sa question?
En passant, il précise qu’il s’adresse à un ingénieur et un chef de centre postal, ferait-il un complexe d’infériorité? Pourquoi? Quel rapport avec le sujet?
Questions de J-L. Vinolas à JP Maurice et C. Enée.
1- Peut-il préciser le(s) document(s) ou les décisions sur lequel(s) il souhaite mon avis?
2- Courant décembre 2021 (bientôt 2 ans), j’avais demandé à Mme C. Enée et M. J-P. Maurice le Compte rendu du diagnostic thermique effectué par SOLIHA en 2017 et l‘étude thermique de la salle polyvalente.
3- Quand pensent’ils nous communiquer ces documents?
Le but étant de connaitre la situation actuelle et l’objectif à atteindre.
3- Quelle sont les solutions techniques retenues avec la liste des travaux à réaliser sur la salle polyvalente? (isolation, VMC etc….).
4- Lors du conseil municipal du 26-juin-2023, pour les travaux d’amélioration thermique de l’école et de la salle polyvalente un budget global de 1 090 000€ (une bagatelle) a été donné par la majorité, quel est le budget prévisionnel des travaux pour la salle polyvalente uniquement avec la décomposition (isolation + VMC + etc)?
5- Comment se fait-il que le projet d’amélioration thermique (école + salle polyvalente) ne soit pas piloté par la commission bâtiments mais par M. Maurice qui n’est même pas membre de cette commission.
Réponse de M. JP Maurice
M. Maurice, comme d’habitude répond à côté, nous avons droit à une explication fumeuse qui ne répond pas précisément à mes questions sur le dossier de réhabilitation de la salle polyvalente.
Mme Enée, s’emballe, elle aussi ne répond pas à la question, elle sort 2 chiffres (220 000€ pour l’isolation et 870 000€ pour la géothermie).
M. Vinolas lui demande de se calmer.
M. Vinolas demande à son voisin s’il a compris ce que disait M. JP Maurice, réponse « non, j’écoute pas », je le comprend.
NDLR (commentaire):
Le projet d’amélioration thermique de l’école et de la salle polyvalente étant de 1 090 000€, en tant que conseiller municipal et membre de la commission bâtiment je suis en droit d’être informé sur les travaux qui seront effectués, l’avancement du projet et surtout son coût pour notre collectivité.
5- Comment se fait-il que ce dossier soit entre les mains de M. Maurice qui ne fait pas partie de la commission bâtiment?
Quelles seront les modifications qui seront apportée sur l’isolation? Répondront-elles aux attentes des seraincourtois(es)?
Combien ça va coûter?
Autant de questions qui restent sans réponses.
Pourquoi ce manque de transparence?
Avant toute chose, je tiens à ALERTER les seraincourtois(es) sur le manque de transparence du duo (M. JL Maurice, M. C. Enée) sur ce projet important pour notre commune, au passage ils ont montré leur savoir faire avec la rénovation du Lavoir de Bellevue (allez voir les dégâts et demandez au voisin ce qu’il en pense…).
2- J’ai demande par mail à M. Maurice de me fournir sa réponse le 02-nov-2023, à ce jour j’attends toujours….Pourquoi M. Maurice n’assume-t-il pas ce qu’il dit en conseil?
4- Question de M. JP Maurice à M. Ballot
Pouvez-vous m’informer sur les raisons de votre départ en fin de CM, avant les questions diverses.
Réponse de M. Ballot à M. Maurice
(Je résume) M. Ballot réponds qu’il désapprouve les luttes intestines au sein du conseil et qu’il ne partage pas ce qui est écrit sur le site « seraincourt-notre-village ».
Réponse de M. JP Maurice à sa propre question
Là aussi nous avons eu droit à la lecture d’un papier de M. Maurice qui fait les questions et les réponses qu’il attend.
En fait la question posée à M. Ballot était perfide, nous avons eu droit à une attaque en règle du site « Seraincourt notre village », sur lequel M. Ballot aurait été qualifié de « collabo » (où? quel article), il revient sur un article https://seraincourt-notre-village.fr/rps-a-seraincourt/ où il aurait été victime d’une hystérique qui (?).
Un membre de la majorité, demande à M. Ballot s’il est d’accord avec ce que vient de dire M. JP Maurice.
M. Ballot soupire, il ne sait quoi répondre à cette question sans intérêt, il répète qu’il n’est pas d’accord avec ce qui est écrit sur le site. Les conseillers de la majorité le remercient chaleureusement.
M. Schweizer termine en disant « dans ce conseil, il y a eu du débat, c’est vers ça qu’il faut que nous allions » sic.
Y a-t’il eu débat? Non, en principe c’est l’opposition qui pose les questions sur la gouvernance de la commune, là nous avons droit à un conseiller toujours le même (M. Maurice) qui pose des questions à l’opposition sur des sujets sans intérêt, qui profère des attaques personnelles et les autres, la maire, les adjoints et les conseillers sont muets, voilà les conseils municipaux à Seraincourt.
Il est aux alentours de 20h30, le conseil se termine, Les 2 conseillers de l’opposition se retirent et les conseillers de la majorité restent pour écouter le debriefing du chef.
13- Conclusion
TOUT VA POUR LE MIEUX DANS LE MEILLEUR DES MONDES (Candide – Voltaire) citation attribuée à maître Pangloss le précepteur de Candide (étudié en 6ème en 1969).
Les conseillers d’opposition « Seraincourt 2020 – Un autre avenir » travaillent ensemble avec la majorité TOUT VA BIEN.
Seraincourt en Actions (3 ans d’existence) a rejoint le Nouveau Foyer Rural, MMme Massera et Touzalin travaillent main dans la main sous la houlette de M. JP. Maurice TOUT VA BIEN.
Seraincourt Evénement (2 événements en 6 ans d’existence) a fusionné avec le Nouveau Foyer Rural, son président est devenu Vice-Président TOUT VA BIEN.
La prochaine animation du Nouveau Foyer Rural c’est le Beaujolais Nouveau, les enfants sont bienvenus TOUT VA BIEN.
D’après Mme Maurice tous les travaux de la mairie sont terminés ou presque (voie douce, parking, Lavoir Bellevue, rue du Blanc Moulin, le marché est sur les rails etc…) TOUT VA BIEN!
Mes cher(es) concitoyen(nes) de quoi vous plaignez-vous puisque TOUT VA BIEN! 😉