Absents excusés:
Mme Lozac’h donne son pouvoir à ?….
Mme Schembri donne son pouvoir à M. Schweizer
M. Arditti donne son pouvoir à Mme Raysseguier
Présents:
Mme Raysseguier est enfin de retour après plus de 15 mois d’absence….. Félicitations! mais pourquoi est-elle revenue? vous en saurez plus en fin de conseil.
Désignation du secrétaire de séance: Mme Raysseguier se propose.
Approbation du PV du Conseil Municipal du 19 Décembre 2023
2 Contres (Mme Reussard et M. Vinolas), voté à la majorité.
Avez-vous lu le PV? Je vous recommande de lire les pages 9 et 10, pour accéder cliquez sur le lien.
https://www.seraincourt95.fr/wp-content/uploads/2024/03/PROCES-VERBAL-CM-19-DECEMBRE.pdf
Comme d’habitude, M. Maurice me pose une question, elle concerne ma tribune libre du Bulletin Municipal de Janvier 2021 relative aux conditions de travail des agents municipaux à laquelle je répond en expliquant mes difficultés de conseiller d’opposition, c’est après que M. Maurice reprend la parole et nous donne sa version avec des éléments sans fondements sortis de son imagination débordante! Il a l’air perturbé par les problèmes de harcèlement moral pourquoi? Ces propos sont diffamatoires, autant pour moi que la secrétaire de mairie dont parle M. Maurice. J’ai pris rendez-vous avec un juriste pour voir les suites à donner.
Le PV, depuis peu sur le site internet de la mairie est accessible à tout(es).
Il n’est pas nécessaire d’être graphologue, pour dire que le texte n’est pas de M. Maurice mais d’une personne sachant bien écrire, le style d’écriture de M. Maurice est plutôt lourd et sans finesse.
Il est regrettable que MM Ballot et Simon aient approuvé ce PV, ils cautionnent de fait les propos de M. Maurice, M. Ballot qui parle de guéguerre entre 2 conseillers ne fait pas de différence entre l’agresseur et l’agressé il met tout dans le même sac! Solution de facilité?
Mme Reussard à voté CONTRE. Merci.
En principe, c’est le service de la légalité de la Préfecture qui valide les PV, va-t’il laisser passer une fois de plus les propos diffamatoires de M. Maurice? hélas je crains que tout ceci passe comme une lettre à la poste.
3- Demandes de subventions à tous les organismes (DRAC, PNR du Vexin…..)
Voté à l’unanimité
4- Demande de subventions au Département (CD95) spécifiques aux travaux d’isolation thermique
Nous apprenons que c’est pour l’école
Sur le fondement de l’article L2121-29 du CGCT, le CD95 demande de refaire la délibération pour l’isolation de l’école 220 000€ HT
Répartition des subventions
25% (55k€) l’Etat (Fond Vert)
25% (55k€) Le CD95
30% (66k€) le CR-Ile France
20% (44k€) la commune
Vote: 3 abstentions (MM. Ballot, Simon, Vinolas), Mme Reussard ne prend pas part au vote, voté à la majorité.
Pourquoi abstention de JL Vinolas? parce-que le sujet n’est jamais été traité par la commission Travaux et bâtiments mais par un binôme constitué de Mme Enée (spécialiste du Développement personnel certifiée IFPNL c’est écrit sur sa plaque) et de M. Maurice (qui se prend pour l’ingénieur en chef), rien ne filtre, aucune information à la commission Travaux et Bâtiments, pourquoi?
M. Maurice ne comprend pas la non participation au vote de Mme Reussard, il dit « Mme le maire quels sont les votes lors d’un conseil CONTRE – ABSTENTION – POUR » sic. C’est comme ça qu’ils se parlent entre époux au Conseil!
5- Nomination d’un délégué à la CLECT
M. Schweizer se propose.
Voté à l’unanimité.
Mme Maurice rajoute, il n’y a que toi qui sait le faire!
NDLR: ah bon! Disons qu’il a 8 ans d’expérience, ça compte.
6- Programme d’enfouissement 2024
Le programme d’enfouissement 2024 concernera les rues de la Cavée, de l’Eau Brillante et l’impasse Bellevue.
Vote: Unanimité
Nota: Il interviendra après l’enfouissement des réseaux électriques rue des Patis voté en 2023 (il semble qu’il y ai du retard)
7- Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Cette opération est limité à un montant de 7,5%) elle permet d’éviter les Décisions Modificatives (c’est bien car ces derniers temps il y en avait beaucoup!!!!).
Vote: Unanimité
8- Règlement de la redevance RODP
Une canalisation de gaz GrDF passe par Gaillonnet, elle permet de récupérer 201€ (peanuts comparé à RTE (EdF) qui nous verse une redevance de #78 000€ pour la taxe pylônes), pour cela il faut une délibération.
Vote: Unanimité
9- Mise en place d’un permis de louer
A Seraincourt, il y a un vrai problème de stationnement. La maire veut instituer un permis de louer.
Il y a débat sur le sujet car 2 conseillers font de la location d’appartements, l’un d’eux de la majorité n’est pas d’accord et le fait savoir en élevant le ton dans la discussion notamment avec une membre de la majorité, visiblement il est insensible à la PNL (Programmation Neuro Linguistique) pseudo science du développement personnel.
Vote: 4 Contres (Mme Reussard, MM Ballot, Digaire, Simon), 1 Abstention (JL Vinolas) – Majorité
Un bon point pour M. Digaire qui est capable à l’inverse de ces béni oui oui de voter CONTRE, il l’a déjà fait pour le projet du déméthaniseur à Tessancourt. Que fait-il encore avec cette équipe de pieds nickelés? Surtout qu’il ne perçoit aucune indemnité (c’est pas comme un autre, vous en saurez plus bientôt…).
Nota: Nous sommes mis au courant des sujets abordés au moment du conseil, en clair nous découvrons à la dernière minutes peut-être pour que nous n’ayons pas le temps de réfléchir.
J’ai voté abstention car autrefois il était possible de faire payer les loueurs d’appartements sans garage or, cet article de loi a été abrogé en 2015. Il faut se référé aux règles du PLU indiquant le nombre de places de parking en fonction de la taille des appartements/maisons, la règle c’est de faire payer la taxe d’équipement lors des demandes de permis de construire (neuf ou rénovation), est-ce que cela est appliqué? à vérifier.
Textes de référence.
https://www.senat.fr/questions/base/2022/qSEQ220802337.html
https://www.seraincourt95.fr/wp-content/uploads/2021/06/3_REGLEMENT_ECRIT.pdf, pour le lire faire un ctrl F + mot clef Stationnement.
D’autre part, le permis de louer a pour objectif de s’attaquer aux marchands de sommeil et à l’habitat insalubre. Dans le cas présent, pour régler un problème de stationnement la maire voudrait utiliser le permis de louer, c’est un dévoiement de la loi en a t’elle conscience?
La loi ALUR donne des règles contre le mal-logement cliquez sur le lien, vous trouverez l’objectif de la loi et la liste des villes demandant un permis de louer correspond à des villes avec un habitat urbain dégradé. Que viendra faire Seraincourt? Encore une fois nous allons être une singularité dans le Vexin français, la majorité ferait bien de voir ce que font les villages alentours…..
https://www.locservice.fr/guides/guide-proprietaire/mettre-son-logement-location/permis-de-louer
Dans la liste des villes et des villages appliquant le permis de louer, il n’y a aucun village du PNR du Vexin français, serons-nous les premiers? Ca c’est une vraie innovation, bravo!
10- Résultat de l’enquête publique unique relative à la mise en place des périmètres de protection du captage de la source de l’Eau Brillante située à Seraincourt
Une enquête publique a été lancée pour voir l’incidence des périmètres de protection. Pour en savoir plus cliquez sur le lien.
Vous trouverez les périmètres de protection (immédiat (1640m² autour de la station), rapproché (69ha soit un carré de 830 x 830m) incluant des champs (pâturage pour chevaux + agricoles) sur Seraincourt et Frémainville) et éloigné (495 ha) sur Sereaincourt, au-delà de Frémainville et Jambville).
La problématique c’est la route D43 en cas d’accident d’une citerne de fioul ou une rupture de l’oléoduc TRAPIL qui passe à proximité risque de polluer la source.
M. Digaire nous parle des problèmes liés à l’agriculture et en particulier la sur-normalisation. Le rapport d’enquête est beaucoup trop contraignant, toute l’assemblée est d’accord avec lui.
M. Ballot dit que nous pourrions en profiter pour faire une station de décarbonatation, M. Maurice notre expert en la matière c’est engagé à lui faire part de ses connaissances.
Attention, une décarbonatation c’est un coût a-t’il été évalué? Est-il possible de faire une décarbonatation pour un si faible débit? Une connaissance spécialiste du traitement des eaux m’a proposé de visiter une installation (à suivre).
Pour mémoire, la décarbonatation était une proposition de la liste « Ensemble pour Seraincourt », où en sont les études?
Jean-Louis Vinolas: l’eau du puit de l’Eau Brillante est de bonne qualité d’après les analyses, par contre il faut l’éviter pour les nourrissons c’est tout
Mme Maurice: C’est pas vrai, elle n’est pas bonne! (esprit de contradiction?)
Pour ceux que cela intéressent la qualité de l’eau à Seraincourt est analysée par le SIEVAM, les résultats sont dans la tolérance permise par les normes.
https://sievam.fr/mon-eau-potable/
A Seraincourt, il y a 9 points de mesures, Mme Maurice devrait s’informer et ne pas écouter que le conseiller spécial.
11- Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de Seraincourt
C’est une demande de la Préfecture du V.O., les différents types de production d’énergie ont été énuméré et débattus (éolien (non), méthanisation (non), solaire (oui)…..
M. Schweizer parle d’herbe à éléphant (c’est la biomasse), peut-être a-t’il accès à un groupe Facebook?
12- Résultats de la commission travaux et bâtiments
Mme Maurice nous énumère les travaux qui on été fait par la commission travaux et bâtiments, rien de transcendantal, elle évoque l’écoulement sur un regard situé à côté de la salle polyvalente, nous n’en apprendrons rien de plus que ce que vous pourrez trouver sur le fil d’actualité de notre site… M. Ballot se félicite de la réactivité de Véolia.
Questions diverses:
Normalement, c‘est l’opposition qui pose des questions à la majorité sur la gouvernance de la commune, à Seraincourt c’est l’inverse! On marche sur la tête.
Comme vous pouvez le constater je suis le seul conseiller d’opposition à qui la majorité pose des questions à chaque conseil je suis bombardé de questions sans réel intérêt, pas moins de 4 questions étaient inscrites à l’ordre du jour. Seraient-ils en manque d’idées? Comme je l’ai dit lors du précédent conseil je ne répondrai plus à aucune question des élus de la majorité et à fortiori de l’opposition qui n’entrent pas dans mes prérogatives (exemple le Conservatoire du Vexin).
M. Arditti étant absent depuis 2 conseils consécutifs je n’ai pas répondu à sa question, dommage! Mais je suis patient.
Etant l’offensé, je me dois de répondre, je traiterai leur cas individuellement, c’est pour bientôt! 2 gifles pour 1 reçue, ça va faire mal.
Question de M. JP Maurice à M. Vinolas (CM du 20-fev-2024)
Mme le Maire, j’aimerai répondre à l’interrogation que vous a fait M. Vinolas lors du CM du 19/12 qui était: Madame le Maire, pourquoi Mr Maurice ne pose des questions qu’à moi?
Est-ce une question ou une affirmation?
Réponse de J-L. Vinolas
Je ne répondrai pas à votre question.
NDLR: M. Maurice semble frustré, il y a un début à tout, il devra s’habituer.
Question de M. S. Digaire (CM du 20-fev-2024)
D’ après mes informations émanant de votre part, vous déclarez être thermicien et donc être apte à pouvoir établir une étude qui serait destinée à améliorer les performances thermiques de l’ école et de la salle polyvalente. A ce jour de nombreux articles critiquant les performances de la liste en place sont publiés et signés de votre nom. La critique est facile mais l’art est difficile. Afin que nous puissions estimer la valeur de votre travail, je vous invite à rendre copie sur l’étude thermique destinée à améliorer les performances de ces locaux. En espérant que cette demande ne restera pas lettre morte.Il va de soit que plus vite nous aurons la réponse, plus vite nous pourrons juger de vos compétences.
Réponse de JL Vinolas
Mme la maire, mes chers collègues, M. Digaire
Je confirme avoir obtenu en 1981 un titre d’ingénieur en mécanique et énergétique, mes compétences en calculs thermiques datent de 1980 (44 ans) quand j’étais en 4ème année, j’ai encore de bons souvenirs et je suis capable de faire des calculs à la main qui peuvent donner une bonne évaluation des besoins et des moyens pour y parvenir, par contre je n’ai pas de logiciel performant pour faire du calcul thermique en bâtiment comme en ont les sociétés conseil dont c’est le métier.
Vous avez raison, j’ai fait une étude thermique pour la salle polyvalente uniquement.
Lors du CM du 31-oct-2023, j’ai demandé à M. Maurice (je l’avais fait le 09-déc-2022) de me fournir le diagnostic thermique fait par SOLIHA, ainsi que l’étude thermique faite par une société de conseil pour la réhabilitation de l’école et de la salle Polyvalente, ainsi que les solutions proposées, hélas je n’ai rien obtenu, en conséquence pour quelle raison devrais-je vous fournir mon étude?
N’ayant rien obtenu, comment me serais-je permis de faire la moindre critique technique, pourriez-vous être plus précis? Donnez-moi un exemple de critique technique pour la salle polyvalente? Je n’en vois pas.
A quel titre seriez-vous en mesure de faire vous-même une analyse de mon étude?
Pour quelle raison souhaitez-vous juger de mes compétences? Avez-vous prévu de me faire passer un contrôle des connaissances?
Je ne vous fournirai ni mon étude ni mes propositions, en revanche, je les communiquerai aux seraincourtois(es) et aux financeurs (état, CD95, Région IdF), lorsque les travaux commenceront pour leur expliquer ma solution, je ne veux surtout pas me substituer à la responsabilité de l’équipe majoritaire.
Toutes vos demandes me laissent à penser que vous êtes sur une voie de garage, je ne sais pas à quoi vous servirait mon étude, puisque M. Maurice a déjà toutes les cartes en main. Si ma solution est différente tout serait à refaire il faudrait repartir à zéro il est trop tard.
Il vous reste 25 mois pour réaliser vos projets d’isolation de l’école, le remplacement du système de chauffage de l’école (par géothermie je crois) ainsi que la réhabilitation de la salle polyvalente c’est un challenge que je vous souhaite de réussir, il n’y a pas une seconde à perdre.
En conséquence, je ne vous communiquerai pas mon étude thermique.
M. Digaire à M. Vinolas: Pourquoi êtes-vous au Conseil Municipal? Pour vous faire mousser?
M. Vinolas: Oui
NDLR: Quand la question est ridicule, la seule réponse ne peut être qu’ironique.
M. Digaire se permet de me poser une question sur un sujet le concernant, il semble ne pas être au courant du projet, alors qu’il est rapporteur de la commission Travaux et bâtiments…. Est-ce un autre conseiller (le conseiller spécial) qui lui aurait demandé de me poser cette question?
Question de M. Ferreira (CM du 20-fev-2024)
Concernant le conseil municipal prévu le 20/02/2024, je souhaiterai obtenir les informations suivantes:
Mr Vinolas pour le conservatoire: quelles sont les dernières informations concernant le conservatoire?
Réponse de M. Vinolas
Mme la maire, mes cher(es) collègues M. Ferreira,
1- Administratif
La secrétaire (Mme Valérie Perrin 20 ans de Conservatoire) a été remplacée au mois d’octobre par Mme Marie-Flore Pairé.
2- Quelques chiffres
- Le nombre d’adhérents est en constante augmentation, il est passé de 301 (2021) à 412 (sept 2023) pour un objectif de 400 soit +36%. Secteurs d’activité (Musique, danse et théâtre)
- Diminution des interventions en milieu scolaire 64 sur 20 communes soit 1600 élèves (2022), 34 sur 10 communes soit 850 élèves (volonté de l’éducation nationale).
- Les tarifs 2023 sont disponibles sur le site du Conservatoire du Vexin, ils ont été augmentés de 2%. Ils permettent de rendre la culture (musique, danse, théâtre) accessible au plus grand nombre, ils sont dégressifs pour tenir compte du Quotient Familial (calcul à faire par le secrétariat).
- Budget fonctionnement: Recettes (#621k€ sans report et 780k€ avec report), dépenses (#565 k€), les chiffres exacts ont été transmis à la mairie.
3- Adhésion de la CCVVS au Conservatoire du Vexin:
Cette adhésion est en bonne voie, lors de la réunion de la CCVVS du 19-sept-2023 à la Chapelle en Vexin, Le Président et la directrice du Conservatoire ont présenté le projet intégrant la CCVVS au Président (JF Renard) et aux délégués.
Actuellement la CCVC (34 communes) adhère au Conservatoire, 10 communes de la CCVVS font partie du syndicat, le projet est de faire adhérer l’ensemble de la CCVVS (26 communes) en suivant le même principe de financement (part habitant + part élève + cotisation adhérent).
Actuellement pour la CCVC le schéma est le suivant:
La part habitant: 4,47€/hab. dans le budget de CCVC, Part élève: 15€ dans le budget de la commune le reste étant la cotisation d’adhérent. Il n’est pas prévu d’augmentation pour l’année 2024. En cas d’intégration de la CCVVS ces valeurs devraient être du même ordre.
Pour terminer, je vous remercie M. Ferreira de tout l’intérêt que vous portez au Conservatoire, il est regrettable qu’aucun élu du conseil municipal n’ai assisté à la carte blanche de la Ste Cécile donnée le 17 novembre 2023 à 19h (vous et Mme la maire ayant préféré aller fêter le Beaujolais nouveau), il était possible d’assister aux 2 événements.
Le spectacle de qualité offert par le Conservatoire a obtenu un vif succès, sur les #110 spectateurs, une quinzaine était de Seraincourt. D’autre part, c’est moi qui ai assuré la mise en place de la salle (chaises) un peu d’aide aurait été appréciée.
Pourquoi Mme Raysseguier est elle de retour?
A la fin du CM, Mme Maurice demande à M. Vinolas de ne plus harceler Mme Raysseguier, pourquoi?
Il faut que vous sachiez que j’ai essayé de contacter Mme Raysseguier par téléphone après le CM du 31 octobre (1 an que nous ne la voyons plus) pour savoir si elle allait bien, c’est normal entre collègues. N’ayant pas de réponse je lui ai envoyé 2 ou 3 SMS dont un avec quelques mots en patois normal entre occitans, pour m’enquérir de sa santé, pas de réponse, le dernier SMS concernait bien évidemment les affaires de la mairie, en particulier un mail envoyé par une ancienne secrétaire le 07-octobre 2022 (la dernière fois où elle a participé à un conseil il y a +15 mois) et un autre sur une parcelle (dont je tairai la référence), une idée géniale proposée par le conseiller spécial qui s’est fait envoyer dans le mur par un notaire et qui s’est terminée en eau de boudin comme d’habitude.
Mme Raysseguier a informé la haute autorité de mes SMS, peut-être est-ce la raison de sa présence au conseil municipal?
M. Vinolas rappelle à Mme Maurice sa demande d’accès au grands livres (Commune + Logements) et aux factures 2023. M. Schweizer me répond que les mails que je lui envoie sont bannis. Pourquoi cette réticence? Dans la semaine j’ai renouvelé ma demande à Mme Maurice et M. Schweizer (copie tous le conseil), 2 jours plus tard j’ai obtenu ce que je voulais, vous voyez il faut insister. A l’avenir, je lui enverrai mes mails sur les sujets concernant la commune, libre à lui de les bannir, j’aurai fait mon job.
La mairie envisage l’instauration d’une taxe de séjour (env. 2 à 5€/personne et par nuit).
Pourquoi? est-ce bien nécessaire? Que font les autres communes de la CCVC? nous risquons d’être les seuls, comme d’habitude. Je recommande aux intéresser de vous regrouper pour faire opposition à cette taxe de séjour.
NDLR: M. Maurice a tendance à s’éparpiller en conseil, il veut faire l’intéressant, il donne son avis sur tout sans que personne ne le lui demande (il dénigre une ancienne secrétaire (sans la nommer bien sûr) ayant terminé sa carrière à la CCVC, il aborde le sujet du lavoir de Bellevue (ça c’est pour moi) etc….). Ces interventions étant sans grand intérêt nous n’en parlerons pas.